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Un aménagement et des structures ...
Grille au 13/06//2006
| Numéro de Lot | Surface | SHON |
| A | 1500 | 300 |
| B | 1500 | 300 |
Terrains Viabilisés : Eau - Electricité - Téléphone
A la charge de l'acquéreur:
- Frais de notaire
- Assainissement individuel
- TLE: Taxe locale d'équipement 2%
- Taxe de raccordement eau potable 700 €
- TDENS: Taxe départementale des espaces naturels sensibles
- TDCAUE: Taxe départementale pour le financement des conseils d'architecture d'urbanisme et de l'environement
- Honoraires de géomètre: 418,60€ TTC
- Caution pour dégradation: 400 € TTC
Compte tenu de la possibilité de substitution par une personne morale, de la non affectation du projet à usage d'habitation personnelle, et/ou du caractère professionnel de l'acquéreur, il est précisé que le prix est stipulé HT (TVA) net vendeur. Compte tenu du fait que l'opération envisagée constitue la 1ere entréedu bien dans le champ d'application de la TVA, il est au surplus rappelé que l'acquéreur aura la qualité fiscale de redevable de la TVA.
